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Etudes disponible sur le territoire

tte page récence l’ensemble des études et schémas généraux réalisés sur le territoire du SAGE des Deux Morin par les différents acteurs du territoire. Ces documents sont classés par thématique.

Thématique « milieux naturels »
Thématique « risques naturels »
Thématiques « eau potable »
Thématique « assainissement »
Les contrats globaux

Thématique « milieux naturels »

Etude des rôles hydrauliques et écologiques des ouvrages à vannages du Grand Morin entre Lachy et Chauffry

Année : 2009

Maître d’ouvrage : Syndicat intercommunal de la vallée du haut Morin

L’étude vise à quantifier pour chaque ouvrage, chacune des fonctionnalités, en situations vannes fermées et vannes ouvertes. L’objectif final consiste à distinguer, parmi l’ensemble des ouvrages, ceux qui ont une fonctionnalité avérée dans l’équilibre de l’hydrosystème et ceux qui ne présentent aucun enjeu majeur. L’analyse est menée localement pour chaque ouvrage et à l’échelle globale, en cumulant les rôles de chaque ouvrage.

Etude de restauration de la continuité écologique – 3 ouvrages

Année : 2011

Maître d’ouvrage : Syndicat intercommunal de la vallée du haut Morin

Cette étude a pour objectif de proposer des solutions d’aménagement pour rétablier la continuité écologique sur la rivière sur les ouvrages suivants :

– Moulin du Pont (Saint-Rémy-de-la-Vannes),

– Moulin de Montblin (La Ferté-Gaucher),

– Moulin de Prieuré (La Ferté-Gaucher).

Etude hydraulique et environnementale du Grand Morin aval sur les ouvrages

Année : 2014

Maître d’ouvrage : Syndicat Intercommunal d’Études et de Travaux pour l’Aménagement du Bassin du Grand Morin

Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) d’Ile de France

Année : 2013

Maître d’ouvrage : Conseil Régional d’Ile de France et Etat

Le schéma régional de cohérence écologique est le volet régional de la trame verte et bleue. Co-élaboré par l’État et le conseil régional entre 2010 et 2013, il a pour objet principal la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. A ce titre :

– il identifie les composantes de la trame verte et bleue (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques, cours d’eau et canaux, obstacles au fonctionnement des continuités écologiques) ;

– il identifie les enjeux régionaux de préservation et de restauration des continuités écologiques, et définit les priorités régionales dans un plan d’action stratégique ;

– il propose les outils adaptés pour la mise en œuvre de ce plan d’action.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site internet de la DRIEE Ile de France

Etude des enveloppes d’alerte zones humides en Ile de France

Année : 2010

Maître d’ouvrage : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie d’Ile de France

Cette étude vise à consolider la connaissance des secteurs potentiellement humides de la région Ile de France selon les critères relatifs au sol et à la végétation en s’appuyant sur une compilation des données pré-existantes et l’exploitation d’images satellites.

La cartographie des enveloppes d’alerte humides qui en résulte partitionne la région en cinq classes selon la probabilité de présence d’une zone humide et le caractère de la délimitation qui conduit à cette analyse.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site internet de la DRIEE Ile de France Lien vers l’interface cartographique Carmen

Atlas des milieux humides d’Ile de France selon Ecomos 2000

Année : 2010

Maître d’ouvrage : Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile de France

Cette étude exploite la nomenclature d’Ecomos 2000, base de données régionale des milieux naturels d’Île-de-France, pour présenter et localiser au 1/25 000e les différents type de milieux humides dans leur contexte topographique, hydrographique, de bassins versants et d’occupation du sol, dressant ainsi l’état des lieux de la rareté de ce patrimoine vulnérable.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de l’IAU Ile de France

Document d’objectifs du site Natura 2000 « les marais de St Gond »

Année : 2009

Opérateur technique : Syndicat d’Etude et d’Aménagement des Marais de Saint-Gond.

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « les marais de St Gond », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. Ce document a été validé par le comité de pilotage le 07novembre 2007 et approuvé par le Préfet le 06 octobre 2009.

Document(s) à télécharger : Tome I Tome II Tome III Tome IV

Document d’objectifs du site Natura 2000 « Landes et mares de Sézanne et Vindey»

Année : 2008

Opérateur technique : Conservatoire des espaces naturels de Champagne Ardenne

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « landes et mares de Sézanne et Vindey », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. Ce document a été validé par le comité de pilotage le 20 juin 2007 et approuvé par le Préfet le 4 mars 2008.

Document(s) à télécharger : Etude tome I Etude tome II

Document d’objectifs du site Natura 2000 « le Petit Morin de Verdelot à St Cyr sur Morin»

Année : 2009

Opérateur technique : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de Seine et Marne

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « Le Petit Morin de Verdelot à St Cyr sur Morin », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

Lien(s) site(s) web : Site Natura 2000 : Le Petit Morin

Document(s) à télécharger : L’étude Les cartes

Document d’objectifs du site Natura 2000 « le Vannetin»

Opérateur technique : Agence EU Creal

Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « Le Vannetin», les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

Lien(s) site(s) web : Site Natura 2000 du Vannetin

Document(s) à télécharger : L’étude Les annexes

Schéma Départemental à Vocation Piscicole (SDVP) de Seine et Marne

Année : 2011

Maître d’ouvrage : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de Seine et Marne

Le Schéma Départemental de Vocations Piscicoles (SDVP) a pour objectif de définir « à partir d’un travail de recueil et d’analyse de données relatives aux milieux aquatiques, les orientations ainsi que les objectifs en matière de gestion de ces milieux, sur le plan de leur préservation, leur restauration, ainsi que leur mise en valeur, en particulier piscicole. »

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site du SDVP 77

Document(s) à télécharger : Le rapport technique L’atlas cartographique Fiche du Grand Morin amont Fiche du Grand Morin aval Fiche de l’Aubetin Fiche du Petit Morin

Plan Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles (PDPG)

Année : 2014

Maître d’ouvrage : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de Seine et Marne

Le Plan Départemental pour la Protection du milieu aquatique et la Gestion des ressources piscicoles (P.D.P.G.) est un document technique général de diagnostic de l’état des cours d’eau, avec pour conclusions des Propositions d’Actions Nécessaires (P.A.N.) et des propositions de gestion piscicole.

Thématique « risques naturels »

Plan de prévention des risques inondation de la vallée du Grand Morin entre Meilleray et Dammartin sur Tigeaux

Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne

Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77

Document(s) à télécharger : Notice Plan de prévention Règlement Plan de prévention Aléa – Meilleray/ La Chapelle Moutils Zonage – Meilleray/ La Chapelle Moutils Aléa – Lescherolles/St Martin des Champs Zonage – Lescherolles/St Martin des Champs Aléa – La Ferté Gaucher /Jouy sur Morin Zonage – La Ferté Gaucher /Jouy sur Morin Aléa – St Remy la vanne Zonage – St Remy la vanne Aléa – Chauffry/St Siméon Zonage – Chauffry/St Siméon Aléa – Boissy le Chatel/ Chailly en Brie Zonage – Boissy le Chatel/ Chailly en Brie Aléa – Coulommiers Zonage – Coulommiers Aléa – Mouroux Zonage – Mouroux Aléa – Pommeuse Zonage – Pommeuse Aléa – Dammartin sur Tigeaux/Guérard / La Celle sur Morin Zonage – Dammartin sur Tigeaux/Guérard / La Celle sur Morin

Plan de prévention des risques inondation de la vallée du Grand Morin aval

Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77

Document(s) à télécharger : Notice Plan de prévention Règlement Plan de prévention Aléa – Crecy la Chapelle /Voulangis/Tigeaux onage – Crecy la Chapelle /Voulangis/Tigeaux Aléa – Villiers sur Morin/Couilly pont aux Dames Zonage – Villiers sur Morin/Couilly pont aux Dames Aléa – Coutevroult/ St Germain sur Morin Zonage – Coutevroult/ St Germain sur Morin

Plan de prévention des risques inondation de la vallée de la Marne entre Isles les Villenoy et St Thiebault des Vignes

Année : 2009

Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77

Document(s) à télécharger : Notice Plan de prévention Règlement Plan de prévention Aléa – Esbly/Montry/Condé Ste Libiaire Zonage – Esbly/Montry/Condé Ste Libiaire

Plan d’action et de prévention des inondations (PAPI) de la Marne

Année : 2009

Maître d’ouvrage : Entente Marne

Cette étude a pour but la réalisation d’actions permettant de réduire les dommages causés les inondations.

Thématique « eau potable »

Arrêté sécheresse en vigueur

Cet arrêté définit les restrictions d’usages de l’eau en fonction de la situation hydrologique des nappes d’eau souterraines et des cours d’eau du département. Chaque département dispose de son propre arrêté.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77 Lien vers le site de la DDT 51

Schéma départemental d’alimentation en eau potable de Seine et Marne

Année : 2006

Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne

Ce schéma a pour objectif de sécuriser l’alimentation en eau potable sur le moyen et le long terme, d’optimiser la gestion de la ressource en eau en considérant sa vulnérabilité, sa productivité, sa disponibilité et sa préservation et de maîtriser les coûts d’investissement et de fonctionnement de façon globale. Cet outil préconise des solutions par zones géographiques.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77

Document(s) à télécharger : SDAEP Secteur Morin Secteur Nord Secteur Marne Secteur Bassée_Champagne

Programme d’actions nitrates

Ce programme d’action vise à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. Il renforce l’encadrement des mesures de pilotage de la fertilisation azotée, des dates et doses d’apport pour les engrais minéraux, de la couverture automnale des sols. Le 5ème programme d’action nitrate est en cours d’élaboration.

Plan départemental de l’eau de Seine et Marne

Année : 2006

Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne

Ce document fixe les orientations prioritaires et les mesures curatives et préventives à promouvoir pour sécuriser et pérenniser l’alimentation en eau potable de tous, reconquérir la qualité de la ressource en eau en intensifiant la prévention des pollutions accidentelles et diffuses, et développer l’information pour susciter des comportements éco-citoyens.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de l’observatoire de l’eau de Seine et Marne

Thématique « assainissement »

Stratégie départementale d’assainissement de Seine et Marne

Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne

Ce document définit, par grands bassins versants puis par masses d’eau, des plans d’actions pour mettre en conformité les stations d’épuration et/ou les réseaux d’assainissement dont l’impact, en terme de quantité de pollution résiduelle rejetée au milieu naturel, est le plus important. Il aborde également l’impact de l’assainissement non collectif, ainsi que la gestion des sous produits de l’assainissement.

Lien(s) site(s) web : Lien vers le site du Conseil général 77

Document(s) à télécharger : Etat des lieux Unité

Les contrats globaux

Contrat global de la Brie des Etangs

Maître d’ouvrage : Communauté de communes de la Brie des Etangs

Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.

Document(s) à télécharger : Plaquette de présentation du contrat global de la Brie des Etangs